Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTON DE FLEUR DE CAPRIER
DECORRUEE Gérard, Gaston, 20, rue Marin, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY

Numéro de dépôt :
1316492
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1994
BOUTON DE FLEUR DE CAPRIER de DECORRUEE Gérard

Présentation de la marque BOUTON DE FLEUR DE CAPRIER

Déposée le 4 décembre 1984 par DECORRUEE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUTON DE FLEUR DE CAPRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECORRUEE Gérard, Gaston, 20, rue Marin, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - France.

La marque BOUTON DE FLEUR DE CAPRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTON DE FLEUR DE CAPRIER est expirée depuis le 4 décembre 1994.

DECORRUEE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : JEAN D'ESTREES , NUPTIAL LIMOUSINES


DECORRUEE Gérard, Gaston, 20, rue Marin, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.